AVOCATS
AU BARREAU DE GENÈVE
En adressant principalement nos domaines d’activités aux entreprises et entrepreneurs, nous créons un pôle de compétences répondant aux nécessités commerciales, que ce soit en conseil ou en cas de contentieux judiciaire.
Droit des sociétés et droit commercial >
Droit du travail et des étrangers >
Droit de l’immobilier >
PRÉSENTATION
Notre philosophie
En optant pour l’Étude MONBARON Avocats, vous entrez dans une étude d’avocats qui privilégie la qualité d’un rapport client très personnalisé. Le choix délibéré d’une petite structure vous assure ainsi d’avoir un partenaire à votre écoute pour répondre à vos attentes et vous permettre d’atteindre vos objectifs.
En adressant principalement nos domaines d’activités aux entreprises et entrepreneurs, nous créons un pôle de compétences répondant aux nécessités commerciales, que ce soit en conseil ou en cas de contentieux judiciaire.
Notre ambition est de vous apporter notre expertise, notre savoir-faire et notre créativité pour vous garantir la sécurité juridique indispensable à la bonne marche et à la réussite de vos affaires.
L’Étude entretient dans ce cadre des relations privilégiées avec des cabinets d’experts comptables et fiscaux, ainsi qu’avec des spécialistes du corporate finance.
Domaines de compétence
Droit des sociétés et droit commercial
Les domaines d’activités de l’Étude en droit des sociétés et commercial couvrent essentiellement :
- Droit des sociétés
- Droit commercial
- Constitution de sociétés en Suisse (choix du véhicule et rédaction des statuts)
- Établissement de succursales
- Vente d’actions et de parts de sociétés (assistance dans les négociations, la rédaction de la documentation précontractuelle [accords de confidentialité et lettres d’intention] et contractuelle [contrat de vente d’actions ou contrat de cession d’actifs])
- Private equity
- Due diligence
- Restructurations de sociétés (fusions, scissions, transformations et transfert de patrimoine)
- Constitution de joint-ventures
- Gestion des relations entre actionnaires (rédaction de convention d’actionnaires) et protection des droits des actionnaires
- Organisation et gouvernance d’entreprise ou de groupe (notamment rédaction de règlements d’organisation et d’administration et de contrats de services intragroupe)
- Tenue d’AG et de documents sociaux, registres d’actionnaires et d’ayants-droit
- Élaboration de plans d’intéressement pour les employés
- Obligations et responsabilités des organes sociaux
- Dissolution et liquidation de sociétés en Suisse
Droit du travail et des étrangers
Les domaines d’activités de l’Étude en droit du travail et des étrangers couvrent essentiellement :
- Négociation et établissement de contrats de travail
- Rédaction de règlements d’entreprise et code de conduite
- Résiliation de contrats de travail
- Conventions de fin des rapports de travail
- Représentation des employeurs et employés lors de procédures judiciaires ou arbitrales
- Family Office
- Clauses de non-concurrence
- Rémunération et plans d’intéressement
- Bonus et plan de participation
- Protection des données
- Protection de la personnalité
- Sécurité sociale et pensions
- Obtention de permis de travail
- Transfert de rapport de travail
- Employés transfrontaliers
- Placement privé et location de services
- Licenciement collectif
- Naturalisation
Droit de l’immobilier
Les domaines d’activités de l’Étude en droit immobilier couvrent essentiellement :
- Droit du bail à loyer
- Droit de la construction
- Contrat d’entreprise
- Contrat d’architecte
- Transactions immobilières
- Lex Friedrich (acquisition par des étrangers)
AVOCATS
Me Swan MONBARON
Fondateur de MONBARON Avocats le 1er septembre 2020
Obtention du certificat de spécialiste (CAS) en fusions, acquisitions et transmissions d’entreprises en 2021.
Exerce en qualité d’avocat et conseil indépendant depuis 2018.
Responsable du département droit du travail de l’Etude BOREL & BARBEY en 2017 et 2018.
Avocat collaborateur au sein de l’Etude BOREL & BARBEY en contentieux commercial et prud’homal de 2015 à 2018.
Obtention du brevet d’avocat de la République et canton de Genève en 2014.
Avocat-stagiaire au Tribunal des prud’hommes, puis en l’Etude FONTANET & ASSOCIES.
Pratique principalement le droit commercial et le droit des sociétés, y compris fusion, transformation et acquisition d’entreprises, le droit immobilier et le droit du travail.
Pratique également le droit des étrangers, le droit pénal et le droit de la poursuite pour dettes et la faillite.
Langues : Français, anglais.
Me Nabila KHALAWI-NJIMA
Me Marc Van Melick
HONORAIRES
En principe et conformément à la loi et aux usages, l’Étude demande des provisions, payables immédiatement, au fur et à mesure du développement du mandat. Les notes d’honoraires détaillées sont envoyées régulièrement.
Une première consultation est destinée à la prise de contact et à la discussion sur les démarches à envisager, voire à entreprendre. D’une durée maximale d’une heure, elle est dispensée au prix fixe de CHF 380.- TTC payable en espèces auprès du secrétariat avant l’entretien.
Le tarif horaire est de CHF 450.- HT. Il peut être majoré ou minoré en fonction de l’urgence, des difficultés juridiques, de l’importance de la cause, du résultat obtenu et de la situation du client.